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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU MAS DAUMAS
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Arboussas
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Arboussas
SAS DU MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3074131
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020

Présentation de la marque Arboussas

Déposée le 20 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DU MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arboussas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DU MAS DAUMAS domicilié(e) MAS DAUMAS - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS DU MAS DAUMAS domicilié(e) MAS DAUMAS - 34150 - ANIANE - France.

La marque Arboussas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Arboussas est expirée depuis le 20 décembre 2020.

DU MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE DAUMAS GASSAC LE GRAND NOM DU LANGUEDOC , Crespy , SOL DE LANDOC , RÉSERVE DE GASSAC , Aimé de Gassac


SAS DU MAS DAUMAS, SAS - MAS DAUMAS - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


SAS DU MAS DAUMAS - MAS DAUMAS - 34150 - ANIANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2010 n°2456612 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-02

Boissons alcooliques (à l'exception de bières, des vins et eaux de vie) Eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de la région du Midi de la France.